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Marques déposées par François de Coninck
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REFLET TERROIR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

REFLET TERROIR
François de Coninck
David Givaudan
Jean Marc HENNARD

Numéro de dépôt :
3689414
Date de dépôt :
05/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
REFLET TERROIR de François de Coninck

Présentation de la marque REFLET TERROIR

Déposée le 5 novembre 2009 par François de Coninck, David Givaudan, Jean Marc HENNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REFLET TERROIR »

Les déposants sont François de Coninck domicilié(e) 1 Château Junayme - 33126 - FRONSAC - France, David Givaudan domicilié(e) 1 Les Perigouses - 30330 - CAVILLARGUES - France, Jean Marc HENNARD domicilié(e) 8 annexe Salzbronn - 67260 - HERBITZHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François de coninck domicilié(e) 1 Château Junayme - 33126 - FRONSAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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François de Coninck - 1 Château Junayme - 33126 - FRONSAC - France

David Givaudan - 1 Les Perigouses - 30330 - CAVILLARGUES - France

Jean Marc HENNARD - 8 annexe Salzbronn - 67260 - HERBITZHEIM - France


François de coninck - 1 Château Junayme - 33126 - FRONSAC - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 14 février 2011 - Rejet total n°542848 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Vins.